Comptes-rendus du Conseil

La Charte fondatrice de la Commune Nouvelle :Charte Commune NouvelleCharte Commune Nouvelle

Les procès-verbaux sont validés lors de la séance du Conseil Municipal suivant et ne peuvent être publiés qu'à la suite de cette validation.

Conseil Municipal du 17 Octobre 2017

L'ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

Affaires foncières et PLU :

- Réversion globale d’indemnité aux agriculteurs,

- Révision de zonage (suite à la délibération de décembre),

- Vente à la commune à l’euro symbolique

- Suite du dossier Sampoux

Comptes de Gestion et compte administratifs 2017

Ressources Humaines

Règlement Intérieur, tarifs et contrats de location des Salles Municipales

Règlement intérieur, tarifs et contrats de location des tentes de réception

Conditions d’attribution des subventions aux associations

Subvention à l’association Mot A Mot

Site internet

Convention CDG mise à disposition intérim

 Prise de compétence GEMAPI

Questions Diverses

Télécharger le compte rendu : CR CM 17 10 2017CR CM 17 10 2017

Conseil Municipal du 19 Septembre 2017

L'ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

     1-  Approbation du précédent procès-verbal

     2-  Nom de la Communauté de Communes : Mellois en Poitou.

     3-  Réfection de Voirie : Route de la Groie à Montaillon.

     4-  Réfection de la toiture de la Bibliothèque (Mougon).

     5-  Eclairage du Terrain de Pétanque (Thorigné).

     6-  Acquisition Cabane de Vigne sise Chemin du Pré Naud.

     7-  Indemnité de Conseil allouée à la Comptable Publique.

     8-  Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2012 et 2014.

     9-  Redevance Gaz Réseau Distribution France.

    10-  Paiement des heures supplémentaires d’un agent administratif.

    11-  Questions diverses.

Télécharger le compte rendu du 19 septembre : PV 19 Septembre 2017PV 19 Septembre 2017

Conseil Municipal du 29 Août 2017

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

1-      Approbation du précédent procès-verbal

2-      Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

3-      Désignation d’un Conseiller délégué à l’environnement

4-      Création du Poste de Directeur Général des Services

5-      Convention avec le Centre de Gestion de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique

6-      Convention pour la télétransmission des Actes

7-      Délibération SEV

8-      Attribution de subventions aux associations communales

9-      Subvention au Fonds Départemental d’Aide aux jeunes

10-   Remboursement d’un élu

11-   Echange de parcelles

12-   Tarifs Transports scolaires de l’ancienne commune de Mougon

13-   Questions diverses

Télécharger le PV du CM : PV CM 29 AOUT 2017PV CM 29 AOUT 2017

Conseil Municipal du 27 Juin 2017

Ordre du jour :

1-           Approbation du précédent procès-verbal       

2-           Installation d’une antenne Orange          

3-           Location des Salles : tarifs et règlement 

4-           Demandes de subventions          

5-           Demande de DTER Rue Ricardo dans le cadre de la revitalisation              

6-           Enfouissement des réseaux Route des Piquerelles            

7-           Vente du logement (Thorigné)   

8-           Acquisition de terrains route de Triou (Dossier de M. Moynard) 

9-           Décision modificative au Budget Primitif 2017   

10-         Règlement intérieur du Conseil Municipal           

11-         Paiement des heures supplémentaires d’un agent           

12-         Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade   

13-         Achats auprès d’Ateliers Protégés            

14-         Questions diverses         

•             Bureaux de vote             

•             Dépenses engagées par le Bureau Municipal      

•             Demandes de subventions déposées      

•             Rencontre avec M. TRONEL, Directeur Général de la Société Immobilière Atlantic d’Aménagement (SIAA).               9

•             Droits de préemption  

Télécharger le PV du CM : PV CM du 27 Juin 2017PV CM du 27 Juin 2017

                       

Conseil Municipal du 2 Mai 2017

Ordre du jour :

1-  Approbation du précédent procès-verbal   

2-  Installation d’une antenne-relais Orange : Présentation de la demande d’Orange.       

3-  Contribution au Fonds de Solidarité Logement         

4-  Organisation des Elections

5-  Changement représentation au SAM : Remplacement de Lylian Brelay par Evelyne Thibault (suppléant)

6-  Marché PATA (Point A Temps Automatique)

7-  Sécurisation entrée de Bourg / Route de Montaillon

8-  Subventions aux associations         

9-  Règlement intérieur du Conseil Municipal  

10- Remboursement d’un élu 

11- Information Modification Budget Primitif – Chapitre 24 : Produits de Cession d’Immobilisation

12- Information Modification Budget Primitif – AP-CP Accessibilité Bâtiments Voirie.        

13- Questions diverses             

•    Elaboration du premier budget communautaire       

•    Projet Revitalisation

•    Plan du SIGIL        

•    Santé communale

•    Cérémonie du 8 Mai 1945

•    Droits de préemption        

 

Télécharger le PV du CM : PV CM 02 05 2017PV CM 02 05 2017

Conseil Municipal du 30 Mars 2017

Ordre du jour : 

  1. Affectation des résultats 2016
  2. Fixation des taux de la fiscalité locale 2017
  3. Vote du Budget principal 2017 de Mougon-Thorigné
  4. Vote du Budget annexe « Local commercial » 2017
  5. Compétence incendie – SERTAD
  6. Représentants de la Commune au CCAS
  7. Remboursement des frais postaux (Repas des Aînés)
  8. Modalités de remboursement des frais de repas et déplacement
  9. Remboursement acompte pour annulation réservation de salle
  10. Informations et questions diverses :
  • Démission d’Anne-Lise NOELà compter du 1er avril 2017.
  • Facturation des services périscolaires du site scolaire de Thorigné.
  • Information suppression des cabines téléphoniques
  • Droits de préemption
  • Intervention de fin de séance

Télécharger le PV du Conseil : PV CM 30 03 2017PV CM 30 03 2017

Conseil Municipal du 23 Février 2017

Ordre du jour : 

  1. Vote des comptes administratifs et approbation des comptes de gestion :
  • Budget 2016 commune de Thorigné
  • Budget 2016 commune de Mougon
  • Budget annexe de Mougon 2016 CCAS
  • Budget annexe de Mougon 2016 Local commercial
  1. Affectation des résultats
  2. Participation des conseillers municipaux aux commissions intercommunales
  3. Participation des conseillers municipaux à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
  4. Validation de la CCID
  5. CIAS Jean Migault, désignation de la personne qualifiée
  6. Installation du nouveau CCAS
  7. Création des postes agents techniques
  8. DETR route de Fressines : nouveau plan de financement, et DETR route de Tauché
  9. Informations et questions diverses
  • Contrat Animal ‘or
  • Formation artificier
  • Parc photocopieur
  • Achat d’un camion
  • Lumiplan (sem 10 pour date approximative d’installation)
  • Création de lignes directes en mairie de Mougon
  • Visite patrimoine et perspectives
  • Point sur les travaux
  • Droits de préemption

Télécharger le PV du Conseil : PV CM 23 02 2017PV CM 23 02 2017

Conseil Municipal du 31 Janvier 2017

Ordre du jour :

  1. Délégations permanentes d’attribution au maire du conseil municipal
  2. Autorisations de signature aux membres du bureau
  3. Mise en place des commissions thématiques et autres diverses commissions suite à la mise en place de la nouvelle communauté de communes
  4. Harmonisation des pratiques vis-à-vis des habitants de la commune nouvelle
  5. Attribution complète du marché « route de Tauché » à Thorigné
  6. Nouveau contrat d’assurance des risques statutaires pour Mougon-Thorigné
  7. Droit de préemption urbain
  8. Taxe d’aménagement
  9. Renouvellement d’adhésion au CNAS
  10. Création d’une régie
  11. Informations et questions diverses
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Délégations aux adjoints
  • Habilitation animal’or
  • Assistant prévention
  • Fiche de poste du chargé de mission
  • Formation artificier
  • Journal Mougon-Thorigné INFOS

Télécharger le PV du Conseil : PV CM 31 01 2017PV CM 31 01 2017

Conseil Municipal du 10 janvier 2017

Ordre du jour :
1. Election du Maire
2. Détermination du nombre d'adjoints et élection
3. Indemnités de fonction des élus
4. Désignation des délégués intercommunaux :
- SERTAD
- SIEDS
- SIVOM-CIAS
- Syndicat Jacques Bujault
- SAM
- Conseils d'Ecoles
- Accueil de Loisirs
- Petite Enfance
5. Mise en place des Commissions
6. Correspondant Défense
7. Recrutement d'un agent contractuel
8. Participation Employeur Prévoyance
9. DETR 2017
10. Assurances de la Commune Mougon-Thorigné
11. Informations diverses

Télécharger le PV du Conseil : PV CM 10 01 2017PV CM 10 01 2017